EIN sans SSN : comment un non-résident l'obtient pour sa LLC

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EIN sans SSN : comment un non-résident l'obtient pour sa LLC : couverture du guide EXNNA, avec le Nouveau-Mexique éclairé sur une carte en points des États-Unis
Le Nouveau-Mexique (NM), État américain, éclairé sur la carte des États-Unis.

Vous pouvez obtenir un EIN sans SSN. L'IRS délivre régulièrement des EIN (équivalent du numéro SIREN) à des LLC détenues par des non-résidents ; sans Social Security Number ni ITIN, la demande passe simplement par le formulaire SS-4 au lieu du formulaire en ligne. EXNNA le prépare et l'envoie pour vous, et les documents de votre LLC n'attendent jamais l'IRS.

Qu'est-ce qu'un EIN, et quand en a-t-on besoin ?

L'EIN (Employer Identification Number) est délivré à votre LLC par l'IRS, l'administration fiscale fédérale américaine. Il sert à ouvrir un compte bancaire, recevoir des paiements, payer des impôts et embaucher.

Vous n'en avez pas besoin pour créer la société. L'État crée d'abord la LLC, l'EIN vient après. Si vous en êtes au début, voici comment un non-résident crée une LLC américaine.

Peut-on obtenir un EIN sans SSN ni ITIN ?

Oui. L'IRS demande un responsible party : une personne réelle qui détient ou contrôle la LLC. Si elle a un SSN ou un ITIN, il figure sur la demande. Sinon, la demande se fait sur le formulaire SS-4, envoyé à l'IRS hors du parcours en ligne, et cela prend plus de temps.

Vous confondez les deux numéros ? Lisez ITIN ou EIN.

Qui est le responsible party ?

Toujours une personne physique, jamais une société. EXNNA et le registered agent ne peuvent pas jouer ce rôle, car ils n'aident qu'à la constitution (IRS, responsible parties).

C'est la seule étape où votre identité va à l'IRS. Nous ne la demandons que si vous choisissez l'aide à l'EIN, et seulement pour cette demande. Le registre public de l'État ne vous nomme toujours pas : c'est ainsi que fonctionne une LLC anonyme au Nouveau-Mexique.

Que demande le formulaire SS-4 ?

  • Le nom légal et l'adresse de la LLC
  • Le responsible party et son numéro de contribuable, s'il en a un
  • Le nombre de membres
  • La classification fiscale de la LLC
  • Le lieu où se trouve le responsible party

Vous répondez à ces questions dans votre tableau de bord. Nous vous montrons exactement ce qui part à l'IRS et nous n'envoyons qu'après votre accord.

Comment recevoir l'EIN sans SSN ?

Deux façons, au même prix.

Directement de l'IRS. L'IRS envoie le numéro à une adresse ou un fax que vous contrôlez. Vous n'avez pas à nous le communiquer.

Par EXNNA. Vous désignez un représentant d'EXNNA comme third-party designee, et l'EIN arrive dans votre tableau de bord. Cette option exige une signature manuscrite sur le formulaire de l'IRS ; vous téléversez une photo ou un scan de la page signée.

Combien de temps faut-il pour un EIN sans SSN ?

L'IRS fixe son propre rythme, nous ne promettons donc pas de date. Votre tableau de bord affiche le jour d'envoi du SS-4, et « EIN issued » n'apparaît qu'avec le numéro ou la confirmation de l'IRS.

Votre LLC n'attend pas. Le Nouveau-Mexique (NM), un État américain, approuve en général en 1 à 3 jours ouvrés, et vos Articles of Organization (équivalent de l'acte de constitution) et votre Operating Agreement (équivalent des statuts) sont prêts à télécharger tout de suite. Quand l'EIN arrive, l'étape suivante est souvent un compte bancaire américain pour votre LLC.

Combien coûte l'aide à l'obtention de l'EIN ?

50 USD si vous l'ajoutez à votre création, soit 250 USD au total. Si vous décidez plus tard, c'est 79 USD seule. Toutes les options sont sur nos tarifs, et vous pouvez créer votre LLC en ligne en environ deux minutes.

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Questions fréquentes

Peut-on obtenir un EIN sans SSN ?
Oui. L'IRS exige une personne réelle comme responsible party de la LLC, mais elle n'a pas besoin de SSN ni d'ITIN. Sans numéro, la demande se fait sur le formulaire SS-4.
EXNNA peut-elle être le responsible party ?
Non. Le responsible party est toujours une personne physique qui détient ou contrôle la LLC. EXNNA et le registered agent n'aident qu'à la constitution.
L'EIN retarde-t-il les documents de ma LLC ?
Non. Vos Articles of Organization et votre Operating Agreement sont prêts dès que l'État approuve. L'EIN suit sa propre voie, sur sa propre carte dans votre tableau de bord.
Combien coûte l'aide à l'obtention de l'EIN ?
50 USD avec votre création (250 USD au total), ou 79 USD plus tard, seule.

Sources

Informations générales, pas un conseil juridique ou fiscal ; la commande, le contrat et le tableau de bord sont en anglais.